Marque expirée - Marque en non vigueur
Maisons CHARLES-BOIS
Numéro de dépôt :
3494419
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2017
Présentation de la marque Maisons CHARLES-BOIS
Déposée le 11 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maisons Dominique CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maisons CHARLES-BOIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons CHARLES-BOIS est expirée depuis le 11 avril 2017.
Maisons Dominique CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20